Le site internet seine-yvelines-environnement.fr est un service de l’opérateur public environnemental Seine & Yvelines Environnement, Groupement d’Intérêt Public du Département des Yvelines et des Hauts-de-Seine.

Seine & Yvelines Environnement 2, place André Mignot – 78000 Versailles
Directeur de publication : Madame Carine Bryselbout
Délégué à la protection des données (DPO) : dpo@yvelines.fr
Hébergeur : [À COMPLÉTER — nom, raison sociale, adresse]

Seine & Yvelines Environnement s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit. Les données publiées sont régulièrement vérifiées et mises à jour. Seine & Yvelines Environnement décline toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions indépendantes de sa volonté. Pour signaler une erreur ou demander une rectification, contactez-nous via le formulaire de contact.

En tout état de cause, la responsabilité de Seine & Yvelines Environnement ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect résultant de l’usage du site et des informations qui y sont publiées.

Seine & Yvelines Environnement décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation de liens hypertextes présents sur le site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est rappelé que Seine & Yvelines Environnement n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites tiers.

Les textes, images, photos, dessins et la charte graphique du présent site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Seine & Yvelines Environnement.

Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos présents sur le site, sans l’autorisation expresse de Seine & Yvelines Environnement, est prohibée au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle et constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du même code.

Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du présent site à des fins commerciales. Le téléchargement et l’impression de textes, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial. Toute reproduction dans une autre publication nécessite le consentement écrit préalable de Seine & Yvelines Environnement.

Les bases de données établies par Seine & Yvelines Environnement sont protégées par le droit d’auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits et sanctionnés par les articles L.343-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.